CGV
Version de travail à compléter avec les informations juridiques exactes d’ACT RIGHT MUSIC avant mise en ligne.
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente encadrent les ventes réalisées sur le site EL GAOULI, édité par ACT RIGHT MUSIC. Les informations société, adresse, SIRET, TVA et contact devront être complétées avant publication.
Produits vendus
La boutique propose des produits numériques en téléchargement, notamment kits de samples, drum kits et contenus audio, ainsi que des produits physiques comme des CD.
Prix
Les prix sont indiqués en euros. Les frais de livraison sont ajoutés au panier pour les produits physiques. Les produits numériques ne donnent lieu à aucun frais de livraison.
Commande
Le client valide son panier, renseigne ses coordonnées, accepte les présentes CGV, puis procède au paiement lorsque la commande contient un produit payant. Pour les produits gratuits, le client peut valider un checkout gratuit afin de recevoir un lien de téléchargement.
Paiement
Les moyens de paiement prévus sont PayPal et/ou carte bancaire via un prestataire sécurisé à connecter au site. Aucune donnée bancaire ne doit être stockée directement sur le site.
Livraison physique
Les CD sont expédiés via Mondial Relay ou tout autre transporteur indiqué au moment de la commande. Les délais peuvent varier selon le transporteur et la destination.
Produits numériques
Les produits numériques sont fournis par lien de téléchargement envoyé par email après validation de la commande. En validant l’accès immédiat au contenu numérique, le client reconnaît que le droit de rétractation peut être perdu conformément aux règles applicables aux contenus numériques fournis immédiatement après accord exprès.
Newsletter
L’inscription à la mailing list est facultative et nécessite une acceptation séparée. L’adresse email utilisée pour la commande sert uniquement au traitement de la commande, sauf accord explicite du client pour recevoir des communications marketing.
Responsabilité
Les sons et samples sont fournis selon les conditions de licence indiquées sur la fiche produit. Le client reste responsable de son usage musical, commercial ou éditorial.
Contact
Pour toute question relative à une commande, le client peut contacter ACT RIGHT MUSIC à l’adresse email qui sera indiquée dans les mentions légales.